Déposée le 10 janvier 1977 par monsieur Guen Yves François Théophile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DEBUSSY MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Guen Yves François Théophile domicilié(e) 13 Avenue Montesquieu 78600 Maisons Laffitte. Nationalité Française. - France.
La marque DEBUSSY MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DEBUSSY MUSIC est expirée depuis le 10 janvier 1987.
Guen Yves François Théophile a également déposé les autres marques suivantes : WASHBURN , ROKY , GHS
Monsieur Guen Yves François Théophile - 13 Avenue Montesquieu 78600 Maisons Laffitte. Nationalité Française. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025
Tous les Instruments de Musique, Actuel et Futur, Tous les Accessoires, Cordes, Toutes les pièces détachées. Appareils et Instruments scientifiques, Nautiques, Géodésiques, Electriques, Y compris la TSF, ainsi que l'electronique, Circuits, Microphones, Amplificateurs de sons, et autres Circuits Generateurs de Sons, ainsi que les appareils, Appareils et Instruments Photographiques, Cinématographiques, Optiques, de Pesages, de Mesurage, de signalisation, de Controle, de secours, d'Enseignements, Appareils Automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de Monnaie, ou d'un Jeton, Caisse Enregistreuse, Machines parlantes, Disques Phonographiques, Bandes Magnétiques, Machines à calculer, Appareils extincteurs, et tous leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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